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Marques déposées par HUGUES CHEVALLIER
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CAPVERT ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPVERT ENVIRONNEMENT
HUGUES CHEVALLIER

Numéro de dépôt :
3722198
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2020
CAPVERT ENVIRONNEMENT de HUGUES CHEVALLIER

Présentation de la marque CAPVERT ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par HUGUES CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPVERT ENVIRONNEMENT »

Le déposant est HUGUES CHEVALLIER domicilié(e) LA COUR MESNIL 14140 LECAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES CHEVALLIER domicilié(e) LA COUR MESNIL 14140 LECAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVERT ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 17 mars 2020.

HUGUES CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERT ENVIRONNEMENT , TLI TRUSTED LEATHER INITIATIVE


HUGUES CHEVALLIER - LA COUR MESNIL 14140 LECAUDE - France


HUGUES CHEVALLIER - LA COUR MESNIL 14140 LECAUDE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 22 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599399 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.