Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP VERT ENVIRONNEMENT
HUGUES CHEVALLIER, Agissant pour le compte de la société "CAP VERT ENVIRONNEMENT" en cours de formation
MATTHIEU LE BIHAN

Numéro de dépôt :
3670770
Date de dépôt :
14/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CAP VERT ENVIRONNEMENT de HUGUES CHEVALLIER

Présentation de la marque CAP VERT ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 14 août 2009 par HUGUES CHEVALLIER et MATTHIEU LE BIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP VERT ENVIRONNEMENT »

Les déposants sont HUGUES CHEVALLIER, Agissant pour le compte de la société "CAP VERT ENVIRONNEMENT" en cours de formation domicilié(e) 1 La cour Mesnil - 14140 - Lécaude - France et MATTHIEU LE BIHAN domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "CAP VERT ENVIRONNEMENT" en cours de formation, Chez M.Hugues Chevallier La Cour Mesnil 14140 Lécaude FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES CHEVALLIER domicilié(e) 1 La cour Mesnil - 14140 - Lécaude - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HUGUES CHEVALLIER, Agissant pour le compte de la société "CAP VERT ENVIRONNEMENT" en cours de formation - 1 La cour Mesnil - 14140 - Lécaude - France

MATTHIEU LE BIHAN - Agissant pour le compte de la société "CAP VERT ENVIRONNEMENT" en cours de formation, Chez M.Hugues Chevallier La Cour Mesnil 14140 Lécaude FRANCE - France


HUGUES CHEVALLIER - 1 La cour Mesnil - 14140 - Lécaude - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521623 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.