Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tomme D'opale
Hugues Carlu
La ferme du XVIIème S Exploitant agricole individuel

Numéro de dépôt :
3293514
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
La Tomme D\'opale de Hugues Carlu

Présentation de la marque La Tomme D'opale

Déposée le 14 mai 2004 par Hugues Carlu et La ferme du XVIIème S Exploitant agricole individuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tomme D'opale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont Hugues Carlu - France et La ferme du XVIIème S Exploitant agricole individuel domicilié(e) 6 grande rue Leturne,62630 FRENCY - 62630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues Carles La ferme du XVIIe S domicilié(e) 6 grande rue Leturne,62630 FRENCY - 62630 - France.

La marque La Tomme D'opale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tomme D'opale est expirée depuis le 14 mai 2014.

Hugues Carlu a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURGUECHON


Hugues Carlu - France

La ferme du XVIIème S Exploitant agricole individuel - 6 grande rue Leturne,62630 FRENCY - 62630 - France


Monsieur Hugues Carles La ferme du XVIIe S - 6 grande rue Leturne,62630 FRENCY - 62630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Lait et produits laitiers, beurre, charcuterie, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Pâtisserie et confiserie ; gâteaux, sucreries, chocolat. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).