Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES SACRISTAINS
Numéro de dépôt :
1025411
Date de dépôt :
17/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE LES SACRISTAINS
Déposée le 17 août 1977 par monsieur Hugues BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE LES SACRISTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES SACRISTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE LES SACRISTAINS est expirée depuis le 17 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012