Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par Hugues Boyenval
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aérogénérateur BSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est Hugues Boyenval domicilié(e) 3 rue Grizot - 30000 - Nîmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues Boyenval domicilié(e) 3 rue Grizot - 30000 - Nîmes - France.
La marque Aérogénérateur BSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aérogénérateur BSB est expirée depuis le 29 décembre 2020.
Hugues Boyenval - 3 rue Grizot - 30000 - Nîmes - France
Hugues Boyenval - 3 rue Grizot - 30000 - Nîmes - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Aérogénérateur BSB"
