Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Je fais moi-même
M. Hugues BOURSIN

Numéro de dépôt :
4262179
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Je fais moi-même de Hugues BOURSIN

Présentation de la marque Je fais moi-même

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur Hugues BOURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Je fais moi-même »

Le déposant est monsieur Hugues BOURSIN domicilié(e) 3 RUE Joseph Cugnot - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SELF TISSUS, M. Hugues BOURSIN domicilié(e) 3 Rue Joseph Cugnot - 29000 - QUIMPER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26


M. Hugues BOURSIN - 3 RUE Joseph Cugnot - 29000 - QUIMPER - France


EURL SELF TISSUS, M. Hugues BOURSIN - 3 Rue Joseph Cugnot - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701877 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.