Marque enregistrée - Marque en non vigueur

netoa
Hugues Bouché, Agissant pour le compte de la société "netoa" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3764389
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2020
netoa de Hugues Bouché

Présentation de la marque netoa

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par Hugues Bouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « netoa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Hugues Bouché, Agissant pour le compte de la société "netoa" en cours de formation domicilié(e) 2 rue du capricorne - 13320 - bouc bel air - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues Bouché domicilié(e) 2 rue du capricorne - 13320 - bouc bel air - France.

La marque netoa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netoa est expirée depuis le 7 septembre 2020.


Hugues Bouché, Agissant pour le compte de la société "netoa" en cours de formation - 2 rue du capricorne - 13320 - bouc bel air - France


Hugues Bouché - 2 rue du capricorne - 13320 - bouc bel air - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.