Marque expirée - Marque en non vigueur

cuvée hannalice
hugues beaufort

Numéro de dépôt :
3482902
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
cuvée hannalice de hugues beaufort

Présentation de la marque cuvée hannalice

Déposée le 15 février 2007 par hugues beaufort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée hannalice »

Le déposant est hugues beaufort domicilié(e) 13 rue st vincent,51150 AMBONNAY - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hugues beaufort domicilié(e) 13 rue st vincent,51150 AMBONNAY - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée hannalice est expirée depuis le 15 février 2017.


hugues beaufort - 13 rue st vincent,51150 AMBONNAY - 51150 - France


hugues beaufort - 13 rue st vincent,51150 AMBONNAY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.