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Marques déposées par la société HUGUES Anne
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HA DOMAINE DE LA ROYERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HA DOMAINE DE LA ROYERE
HUGUES Anne

Numéro de dépôt :
92438650
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2012

Présentation de la marque HA DOMAINE DE LA ROYERE

Déposée le 14 octobre 1992 par la société HUGUES Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HA DOMAINE DE LA ROYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société HUGUES Anne domicilié(e) 84580 OPPEDE (dossier no 2226894) - 84580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 714 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anne Hugues domicilié(e) Domaine de la Royère,84580 OPPEDE (dossier no 2226894) - 84580 - France.

La marque HA DOMAINE DE LA ROYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HA DOMAINE DE LA ROYERE est expirée depuis le 14 octobre 2012.


HUGUES Anne - 84580 OPPEDE (dossier no 2226894) - 84580 - France - SIREN 339714925


Anne Hugues - Domaine de la Royère,84580 OPPEDE (dossier no 2226894) - 84580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157499 - Publication au BOPI 1993-04-19

Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226894 - Publication au BOPI 2002-08-29

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Miel Boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.