Déposée le 17 février 2012 par monsieur HUGUES ALARD et monsieur NABIL BOUAKAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Les déposants sont monsieur HUGUES ALARD domicilié(e) 10 VILLA DU CHATEAU - 92270 - BOIS COLOMBES - France et monsieur NABIL BOUAKAZ domicilié(e) 3 AVENUE MATIGNON - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUGUES ALARD domicilié(e) 10 VILLA DU CHATEAU - 92270 - BOIS COLOMBES - France.
La marque BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HUGUES ALARD - 10 VILLA DU CHATEAU - 92270 - BOIS COLOMBES - France
M. NABIL BOUAKAZ - 3 AVENUE MATIGNON - 75008 - PARIS - France
M. HUGUES ALARD - 10 VILLA DU CHATEAU - 92270 - BOIS COLOMBES - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 31 janvier 2013 - Rejet total n°593851 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 7 mars 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°596204 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07
Inscription le 24 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658348 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
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