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Marques déposées par HUGUENOT Père & FilsTODO
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D. DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. DU ROY
SCEA HUGUENOT Père & Fils

Numéro de dépôt :
94525128
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque D. DU ROY

Déposée le 15 juin 1994 par HUGUENOT Père & FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est HUGUENOT Père & FilsTODO domicilié(e) 7, Ruelle du Carron, 21160 MARSANNAY - LA - COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 819 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA HUGUENOT Père & Fils - France.

La marque D. DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. DU ROY est expirée depuis le 15 juin 2004.


SCEA HUGUENOT Père & Fils - 7, Ruelle du Carron, 21160 MARSANNAY - LA - COTE - France - SIREN 339819351


SCEA HUGUENOT Père & Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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