Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROISILLON ROND
HUGUENIN Gaston

Numéro de dépôt :
3749617
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
LE CROISILLON ROND de HUGUENIN Gaston

Présentation de la marque LE CROISILLON ROND

Déposée le 25 juin 2010 par HUGUENIN Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROISILLON ROND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est HUGUENIN Gaston domicilié(e) 21 Rue des Frères Montgolfier - 21300 - CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 4 Rue Jeanne Barret Parc Valmy BP 57015 - 21070 - DIJON Cedex - France.

La marque LE CROISILLON ROND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROISILLON ROND est expirée depuis le 25 juin 2020.


HUGUENIN Gaston - 21 Rue des Frères Montgolfier - 21300 - CHENOVE - France


FIDAL, Société d'Avocats - 4 Rue Jeanne Barret Parc Valmy BP 57015 - 21070 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Maçonnerie. Services d'étanchéité (construction).