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Marques déposées par HUGUENIN Gaston
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CAPOTAGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPOTAGAZ
HUGUENIN Gaston

Numéro de dépôt :
3116056
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque CAPOTAGAZ

Déposée le 3 août 2001 par HUGUENIN Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPOTAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est HUGUENIN Gaston, domicilié(e) 21 Rue des Frères Montgolfier, 21300 CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaston HUGUENIN - France.

La marque CAPOTAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOTAGAZ est expirée depuis le 3 août 2011.

HUGUENIN Gaston a également déposé les autres marques suivantes : LE CROISILLON ROND , GANORI , TISSUS MODES


HUGUENIN Gaston - 21 Rue des Frères Montgolfier, 21300 CHENOVE - France


Monsieur Gaston HUGUENIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.