Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Samuel Huguenin
M. Huguenin-Dumittan Samuel

Numéro de dépôt :
3996154
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
Samuel Huguenin de Huguenin-Dumittan Samuel

Présentation de la marque Samuel Huguenin

Déposée le 4 avril 2013 par monsieur Huguenin-Dumittan Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Samuel Huguenin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Huguenin-Dumittan Samuel domicilié(e) 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUGUENIN samuel domicilié(e) 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France.

La marque Samuel Huguenin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samuel Huguenin est expirée depuis le 4 avril 2023.


M. Huguenin-Dumittan Samuel - 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France


M. HUGUENIN samuel - 73 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.