Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACHE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1680684
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2001
Présentation de la marque VACHE SOLEIL
Déposée le 11 juillet 1991 par HUGOT FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACHE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACHE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACHE SOLEIL est expirée depuis le 11 juillet 2001.
HUGOT FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55