Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUGOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TECNOYACHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUGOS domicilié(e) Rue du Général Rampon - 07360 - Saint Fortunat Sur Eyrieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 089 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sunseeker Cannes, Mme. Heike CASELLA domicilié(e) Port Camille Rayon, 21-22 Quai Nord - 06220 - Golfe-Juan - France.
La marque TECNOYACHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUGOS, SAS - Rue du Général Rampon - 07360 - Saint Fortunat Sur Eyrieux - France - SIREN 454089004
Sunseeker Cannes, Mme. Heike CASELLA - Port Camille Rayon, 21-22 Quai Nord - 06220 - Golfe-Juan - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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