Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COAD COURS D'ORGUE A DOMICILE
Numéro de dépôt :
1272198
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
04/08/1993
Présentation de la marque COAD COURS D'ORGUE A DOMICILE
Déposée le 4 août 1983 par HUGONIOT Olivier Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « COAD COURS D'ORGUE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COAD COURS D'ORGUE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COAD COURS D'ORGUE A DOMICILE est expirée depuis le 4 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43