Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sambrosa
Monsieur Hugo SEGUY

Numéro de dépôt :
4552820
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
Sambrosa de Hugo SEGUY

Présentation de la marque Sambrosa

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Hugo SEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sambrosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Hugo SEGUY domicilié(e) 68 rue Evariste Baignol - 64500 - Ciboure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGECA, Madame Nahia Robert domicilié(e) 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - Bayonne - France.

La marque Sambrosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sambrosa arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.


Monsieur Hugo SEGUY - 68 rue Evariste Baignol - 64500 - Ciboure - France


SOGECA, Madame Nahia Robert - 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.