Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur Hugo ROBERT DEMONTROND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRET'one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Hugo ROBERT DEMONTROND domicilié(e) 7 Place de Bretagne - 35000 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque BRET'one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRET'one arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.
Monsieur Hugo ROBERT DEMONTROND - 7 Place de Bretagne - 35000 - RENNES - France
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Carnets ; livrets ; cahiers ; manuels ; albums ; produits de l’imprimerie ; publications imprimées ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartons ; faire-part (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ; autocollants (articles de papeterie) ; nécessaires pour écrire (papeterie) ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; stylos ; crayons ; porte-mines ; pinceaux ; porte-crayons ; serre-livres ; blocs à dessin ; instruments de dessin ; planches à dessin ; feuilles (papeterie) ; papier ; papier à lettres ; trousses à dessin ; articles de bureau à l'exception des meubles ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; représentations et reproductions graphiques ; affiches ; photographies ; images ; imprimés graphiques ; aquarelles ; objets d'art lithographiés ; sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l’emballage ; journaux ; livres ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ;
Sacs ; sacs en toile ; sacs en tissu ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; valises ; valises à roulettes ; malles ; coffres de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies ; parasols ; ombrelles ;
Plaques décoratives en matières plastiques ; plaques décoratives magnétiques en matières plastiques; plaques murales décoratives non en matières textiles (meubles) ; plaques décoratives en plâtre ou en cire ; enseignes, écriteaux en bois ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; coussins ; miroirs (glaces) ; boîtes d'emballages en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; tasses ; bols ; flacons ; bocaux ; flasques de poche ; vases ; bouteilles ; carafes ; gourdes ; verres (récipients) ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueurs ; boîtes à thé ; boules à thé ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; cafetières non électriques ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; services (vaisselle) ; assiettes ; plats ; plateaux à usage domestique ; porcelaines ; sucriers ; salières ; poivriers ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles ; ronds de serviettes ; ouvre-bouteilles non électrique ; tire-bouchons non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles cosmétiques et de toilette ; nécessaires de toilette ; boîtes à savon ; porte-savon ; peignes et brosses ;
Linge de maison ; linge de lit ; linge de bain à l’exception de l’habillement ; torchons ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; ronds de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles ; couvertures de voyage ; plaids ; draps ; tissu pour meubles ; tissus d'ameublement ; housses d’oreillers ; housses pour coussins ; étoffes pour meubles ; étoffes de laine ; tissus de laine ; flanelle ; toiles et étoffes ; tissus de coton ; textiles et leurs succédanés ; tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements (habillement) ; articles d’habillement ; vêtements (habillement) pour homme ; vêtements (habillement) pour femme ; vêtements (habillement) pour enfant ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; vêtements imperméables ; vêtements de sport ; maillots de sport ; débardeurs de sport ; gants (habillement) ; bonneterie ; costumes ; combinaisons (vêtements) ; robes ; jupes ; pantalons ; bermudas ; shorts ; chasubles ; chemises ; chemisettes ; blouses ; maillots ; tee-shirts ; débardeurs ; gilets ; pull-overs ; tricots ; vestes ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; ceintures (habillement) ; cache-nez ; écharpes ; foulards ; cravates ; mitaines ; châles ; ponchos ; linge de corps ; lingerie ; sous-vêtements ; dessous (sous-vêtements) ; caleçons ; caleçons de bain ; maillots de bain ; culottes ; combinaisons (sous-vêtements) ; body (vêtements de dessous) ; bas ; chaussettes ; collants ; gaines (sous-vêtements) ; justaucorps ; chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; capuchons ; visières (chapellerie) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; sandales ; bottes ; espadrilles ; pantoufles ; chaussures de plage ; tongs ; chaussons ; chaussures de sport ; tabliers ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; direction professionnelle des affaires ; aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial, de connaissances commerciales ; exploitation commerciale pour le compte de tiers d'une société de portefeuille (holding) ; estimation en affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ; informations d’affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d’affaires ; agences d’import-export ; analyse de prix de revient ; service de comparaison de prix ; comptabilité ; service d’approvisionnement [achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; traitement administratif de commande d'achats ; étude de marché ; recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; marketing ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d’annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d’espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ; services d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services de vente au détail ou en gros de vêtements, d’articles de maroquinerie, d’articles de papeterie, de tissu, d’articles de décoration, de linge de maison ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales sur des produits et services diffusés par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services en ligne pour la préparation de contrats d'achat et de vente de vêtements, d’articles de maroquinerie, d’articles de papeterie, de tissu, d’articles de décoration, de linge de maison. pour le compte de tiers ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des vêtements, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, du tissu, des articles de décoration, du linge de maison, à des fins de publicité et/ou de vente.
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