Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUR MESURE
Hugo PALAIS

Numéro de dépôt :
3519956
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUR MESURE de Hugo PALAIS

Présentation de la marque SUR MESURE

Déposée le 14 août 2007 par Hugo PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR MESURE »

Le déposant est Hugo PALAIS domicilié(e) 21 rue des trois frères bernadac,64000 PAU - 64000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugo PALAIS domicilié(e) 21 rue des trois frères bernadac,64000 PAU - 64000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


Hugo PALAIS - 21 rue des trois frères bernadac,64000 PAU - 64000 - France


Hugo PALAIS - 21 rue des trois frères bernadac,64000 PAU - 64000 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474960 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.