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Marques déposées par monsieur HUGO MEUNIER
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PETITS PLATS PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITS PLATS PARIS
M. HUGO MEUNIER
Mlle MANON MEUNIER

Numéro de dépôt :
3982816
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETITS PLATS PARIS de HUGO MEUNIER

Présentation de la marque PETITS PLATS PARIS

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur HUGO MEUNIER et mademoiselle MANON MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS PLATS PARIS »

Les déposants sont monsieur HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France et mademoiselle MANON MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 29 43

HUGO MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes : SOOP MINERAL , PETITS PLATS EN CHAMBRE , La première soupe à l'eau minérale , MEUNIER 1874.COM


M. HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France

Mlle MANON MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France


M. HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 18 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°629429 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 18 août 2014 - Concession de licence n°629428 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649720 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.