Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS PLATS EN CHAMBRE
HUGO MEUNIER
MANON MEUNIER

Numéro de dépôt :
3777360
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2020
PETITS PLATS EN CHAMBRE de HUGO MEUNIER

Présentation de la marque PETITS PLATS EN CHAMBRE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par HUGO MEUNIER et MANON MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS PLATS EN CHAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France et MANON MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.

La marque PETITS PLATS EN CHAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS PLATS EN CHAMBRE est expirée depuis le 26 octobre 2020.

HUGO MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes : SOOP MINERAL , La première soupe à l'eau minérale , MEUNIER 1874.COM , PETITS PLATS PARIS


HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France

MANON MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France


HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 18 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°629429 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 18 août 2014 - Concession de licence n°629428 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.