Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par HUGO MEUNIER et MANON MEUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETITS PLATS EN CHAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Les déposants sont HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France et MANON MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGO MEUNIER domicilié(e) 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France.
La marque PETITS PLATS EN CHAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France
MANON MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France
HUGO MEUNIER - 5 RUE DU JARDIN DES PLANTES - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 18 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°629429 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 18 août 2014 - Concession de licence n°629428 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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