Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE LANGUE
HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3960984
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
FRANCE LANGUE de HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS

Présentation de la marque FRANCE LANGUE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE LANGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS domicilié(e) 40 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 605 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque FRANCE LANGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LANGUE est expirée depuis le 14 novembre 2022.

HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT PARISIEN LANGUE ET CIVILISATION FRANÇAISES , GINGER 4 , FRANCE LANGUE INSTITUT PARISIEN , LES AUTHENTIQUES FRANCE LANGUE , ÉC École Communautaire , INSTITUT PARISIEN LANGUE ET CIVILISATION FRANCAISES , FRANCE LANGUE L ECOLE DE FRANCAIS , INSTITUT PARISIEN LANGUE FRANÇAISE , INSTITUT PARISIEN FRANÇAIS LANGUE ÉTRANGÈRE , FRANCE LANGUE ACCOMMODATION LEISURE EVENTS


HUGO MANAGEMENT & PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 40 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France - SIREN 483605606


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 30 novembre 2015 - Constitution de gage n°658786 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-30

Inscription le 21 janvier 2016 - Constitution de gage n°661449 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 2 mai 2019 - Radiation de gage n°755410 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 5 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800799 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques, supports de formation en format électronique, bandes, disques et cassettes audio et vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que notamment progiciels et logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Livres, journaux, périodiques, magazines, manuels et supports (papier) de formation, produits de l'imprimerie, papeterie ; instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture ;

Formation et enseignement, y compris enseignement des langues, rendus dans les établissements, à domicile ou par réseaux de communication ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; services de traduction ; organisation et conduite d'événements d'éducation et de formation en ligne, notamment en matière d'apprentissage des langues ; information en matière d'éducation et de formation ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), de textes non publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de catalogues non publicitaires et de tous supports d'informations non publicitaires ; prêt de livres et de supports de formation ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif.