ART & FACT PRODUCTION
Présentation de la marque ART & FACT PRODUCTION
Déposée le 23 janvier 2009 par Hugo JACOMET et Ludovic Etienne Roger BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & FACT PRODUCTION »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & FACT PRODUCTION est expirée depuis le 23 janvier 2019.
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528064 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26