Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOTPIECES.COM Shop
Monsieur HUGO HADDAD
Monsieur LEONARD HADDAD

Numéro de dépôt :
4459538
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
SCOOTPIECES.COM Shop de HUGO HADDAD

Présentation de la marque SCOOTPIECES.COM Shop

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par monsieur HUGO HADDAD et monsieur LEONARD HADDAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOTPIECES.COM Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Les déposants sont monsieur HUGO HADDAD domicilié(e) ROUTE DE SAINT LAURENT - 06610 - LA GAUDE - France et monsieur LEONARD HADDAD domicilié(e) 611 ROUTE DE SAINT LAURENT - 06610 - LA GAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCM, Madame ROXANE JAHANNEAU domicilié(e) 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France.

La marque SCOOTPIECES.COM Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTPIECES.COM Shop arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.

HUGO HADDAD a également déposé les autres marques suivantes : 2RS 2rouestation.com , COMPTOIR 2 ROUES , ASLS NET


Monsieur HUGO HADDAD - ROUTE DE SAINT LAURENT - 06610 - LA GAUDE - France

Monsieur LEONARD HADDAD - 611 ROUTE DE SAINT LAURENT - 06610 - LA GAUDE - France


ACCM, Madame ROXANE JAHANNEAU - 3 PLACE MASSENA - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.