Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRATER
Monsieur Hugo FONTAINE

Numéro de dépôt :
4042642
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
FRATER de Hugo FONTAINE

Présentation de la marque FRATER

Déposée le 23 octobre 2013 par monsieur Hugo FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Hugo FONTAINE domicilié(e) 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugo FONTAINE domicilié(e) 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France.

La marque FRATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATER est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Hugo FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : R U V E


Monsieur Hugo FONTAINE - 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France


Monsieur Hugo FONTAINE - 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; huiles essentielles ; huiles corporelles ; crèmes corporelles ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; déodorants ; lait de toilette ; produits de maquillage ; produits de rasage ;

Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de natation ; étuis pour lunettes ; verres de lunettes optiques et solaires ; montures de lunettes ; cordons pour lunettes optiques ; pince-nez ; verres correcteurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et compacts, autres supports d'enregistrement numériques ; étuis teléphone portable, étuis pour lunettes.

Broches (bijouterie fantaisie ; breloques, bracelets (bijouterie fantaisie), colliers (bijouterie fantaisie) pendentifs, chaînes (bijouterie fantaisie), chaînettes (bijouterie fantaisie), médaillons, médailles, boucles d'oreilles ; fixe-cravates, boutons de manchette, bagues (bijouterie fantaisie), montres.

Sacs ; sacs de sport ; bourses ; sacs à main ; trousses de voyage ; malles ; housse de protection de voyage pour vêtements ; cartables ; trousses ; portefeuilles ; sacs de campeurs, sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; serviettes à valises ; porte-documents ; portes-billets ; porte-monnaie ; porte-clefs ; étuis ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements de dessus et de dessous ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; bottes ; bottines ; chapellerie ; costumes de bain ; peignoirs de bains, bonnets, bonnets de bains, caleçons de bains, maillots de bain ; bandanas ; blouses ; bonnets ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; chandails ; chaussettes ; bas ; collants ; chaussures de ski, chaussures de sport ; chemises, chemisettes, cravates ; combinaisons ; costumes ; couvre-oreilles, écharpes, étoles, foulards, gabardines, gants ; gilets ; anoraks, imperméables ; jerseys ; jupons ; maillots ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; pèlerines ; robes ; jupes ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations de cuir ; vêtements en papier ; pantalons de skis, gants de ski ; chapeaux, bérets ;

Services de vente au détail et en gros, également en ligne, en matière de parfumerie, cosmétique, lunetterie, joaillerie, sellerie, maroquinerie et vestimentaire ; affiliation et franchisage, à savoir services rendus par un franchiseur, à savoir transfert de savoir-faire commercial et organisationnel ; assistance au développement et à la conduite d'une entreprise commerciale ; organisation et réalisation de foires, d'événements et d'expositions à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; démonstrations de produits ; présentation d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaires ; décoration de vitrines.