Déposée le 23 octobre 2013 par monsieur Hugo FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FRATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Hugo FONTAINE domicilié(e) 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugo FONTAINE domicilié(e) 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France.
La marque FRATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATER est expirée depuis le 23 octobre 2023.
Hugo FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : R U V E
Monsieur Hugo FONTAINE - 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France
Monsieur Hugo FONTAINE - 6, Rue du Maréchal Joffre - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; huiles essentielles ; huiles corporelles ; crèmes corporelles ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; déodorants ; lait de toilette ; produits de maquillage ; produits de rasage ;
Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes de natation ; étuis pour lunettes ; verres de lunettes optiques et solaires ; montures de lunettes ; cordons pour lunettes optiques ; pince-nez ; verres correcteurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et compacts, autres supports d'enregistrement numériques ; étuis teléphone portable, étuis pour lunettes.
Sacs ; sacs de sport ; bourses ; sacs à main ; trousses de voyage ; malles ; housse de protection de voyage pour vêtements ; cartables ; trousses ; portefeuilles ; sacs de campeurs, sacs de plage ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; serviettes à valises ; porte-documents ; portes-billets ; porte-monnaie ; porte-clefs ; étuis ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements de dessus et de dessous ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; bottes ; bottines ; chapellerie ; costumes de bain ; peignoirs de bains, bonnets, bonnets de bains, caleçons de bains, maillots de bain ; bandanas ; blouses ; bonnets ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; chandails ; chaussettes ; bas ; collants ; chaussures de ski, chaussures de sport ; chemises, chemisettes, cravates ; combinaisons ; costumes ; couvre-oreilles, écharpes, étoles, foulards, gabardines, gants ; gilets ; anoraks, imperméables ; jerseys ; jupons ; maillots ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pardessus ; parkas ; pull-overs ; pèlerines ; robes ; jupes ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations de cuir ; vêtements en papier ; pantalons de skis, gants de ski ; chapeaux, bérets ;
Services de vente au détail et en gros, également en ligne, en matière de parfumerie, cosmétique, lunetterie, joaillerie, sellerie, maroquinerie et vestimentaire ; affiliation et franchisage, à savoir services rendus par un franchiseur, à savoir transfert de savoir-faire commercial et organisationnel ; assistance au développement et à la conduite d'une entreprise commerciale ; organisation et réalisation de foires, d'événements et d'expositions à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; démonstrations de produits ; présentation d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaires ; décoration de vitrines.
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