Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTER
Monsieur Hugo des Jamonières

Numéro de dépôt :
4678327
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
ARTER de Hugo des Jamonières

Présentation de la marque ARTER

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par monsieur Hugo des Jamonières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Hugo des Jamonières domicilié(e) 13 Route du Sémaphore - 44420 - Piriac-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugo des Jamonières domicilié(e) 13 Route du Sémaphore - 44420 - Piriac-sur-Mer - France.

La marque ARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTER arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.


Monsieur Hugo des Jamonières - 13 Route du Sémaphore - 44420 - Piriac-sur-Mer - France


Monsieur Hugo des Jamonières - 13 Route du Sémaphore - 44420 - Piriac-sur-Mer - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.