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Marques déposées par Hugo Christian Yvon ROCARD
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Dom Juan Jeans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dom Juan Jeans
Hugo Christian Yvon ROCARD
Cyril DE SOUSA CARDOSO
Vincent Yves René TREBAOL
Jean-Jacques Pascal PEZOT
David Paul Charles MARC

Numéro de dépôt :
3461898
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016
Dom Juan Jeans de Hugo Christian Yvon ROCARD

Présentation de la marque Dom Juan Jeans

Déposée le 7 novembre 2006 par Hugo Christian Yvon ROCARD, Cyril DE SOUSA CARDOSO, Vincent Yves René TREBAOL, Jean-Jacques Pascal PEZOT, David Paul Charles MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dom Juan Jeans »

Les déposants sont Hugo Christian Yvon ROCARD domicilié(e) 1 rue Amiral Baudin,29200 BREST - 29200 - France, Cyril DE SOUSA CARDOSO domicilié(e) 2 rue Alain Fergent,29200 BREST - 29200 - France, Vincent Yves René TREBAOL domicilié(e) 100 Boulevard Gambetta,29200 BREST - 29200 - France, Jean-Jacques Pascal PEZOT domicilié(e) 2 rue Des Mouettes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France, David Paul Charles MARC domicilié(e) 2 rue De La Tour,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugo Christian Yvon ROCARD domicilié(e) 1 rue Amiral Baudin,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Juan Jeans est expirée depuis le 7 novembre 2016.


Hugo Christian Yvon ROCARD - 1 rue Amiral Baudin,29200 BREST - 29200 - France

Cyril DE SOUSA CARDOSO - 2 rue Alain Fergent,29200 BREST - 29200 - France

Vincent Yves René TREBAOL - 100 Boulevard Gambetta,29200 BREST - 29200 - France

Jean-Jacques Pascal PEZOT - 2 rue Des Mouettes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France

David Paul Charles MARC - 2 rue De La Tour,29200 BREST - 29200 - France


Hugo Christian Yvon ROCARD - 1 rue Amiral Baudin,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.