Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OBBECOM
Hugho BELLIA
Jade LESCOMBAT

Numéro de dépôt :
3763213
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OBBECOM de Hugho BELLIA

Présentation de la marque OBBECOM

Déposée le 31 août 2010 par Hugho BELLIA et Jade LESCOMBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBBECOM »

Les déposants sont Hugho BELLIA domicilié(e) 31 Chemin des courses - 22000 - SAINT BRIEUC - France et Jade LESCOMBAT domicilié(e) 60 Rue du Commandant Le Conniat - 22470 - PLOUEZEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BELLIA domicilié(e) 31 Chemin des Courses - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40


Hugho BELLIA - 31 Chemin des courses - 22000 - SAINT BRIEUC - France

Jade LESCOMBAT - 60 Rue du Commandant Le Conniat - 22470 - PLOUEZEC - France


Olivier BELLIA - 31 Chemin des Courses - 22000 - SAINT BRIEUC - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669687 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).