Déposée le 30 janvier 1976 par Hughes Tool Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Hughes Tool Company domicilié(e) (société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Delaware), 300 Hughes Street, Houston, Texas (E.U.A.). - États-Unis.
La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hughes Tool Company - (société de droit américain constituée selon les lois de l'Etat de Delaware), 300 Hughes Street, Houston, Texas (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°11351 - Publication au BOPI 1977-498
Tous appareils, dispositifs, accessoires et pièces détachées pour le forage ou le foncage de puits, et en particulier raccords, accouplements, pompes de puisage, vannes d'éruption, colliers à coins pour tubes de pompage, organes d'écoulements, tiges de forage, colonnes de forage et maîtresses-tiges avec leurs trépans, têtes de tubage ou cuvelage, tubes carottiers, arrache-carottes et nettoyeurs pour tubes de saturation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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