Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUGHES
HUGHES NETWORK SYSTEMS, LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1235033
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2023

Présentation de la marque HUGHES

Déposée le 4 mai 1983 par la société HUGHES NETWORK SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUGHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HUGHES NETWORK SYSTEMS domicilié(e) 11717 Exploration Lane, Germantown, MARYLAND 20876 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque HUGHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUGHES est expirée depuis le 4 mai 2023.


HUGHES NETWORK SYSTEMS, LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 11717 Exploration Lane, Germantown, MARYLAND 20876 - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264762 - Publication au BOPI 1998-10-19

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241894 - Publication au BOPI 2003-05-02

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264763 - Publication au BOPI 1998-10-19

Renouvellement sans limitation n°2017298 - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 16 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601112 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination n°601111 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Renouvellement avec limitation le 24 mai 2013 n°2530019 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-05-24

Appareils, dispositifs, équipements électroniques et éléments de ces appareils, dispositifs et équipements, particulièrement dispositifs semiconducteurs y compris transistors, diodes, cellules photo-électriques et détecteurs d'infra-rouge ; tubes à rayons cathodiques comprenant les tubes accumulateurs ; oscilloscopes ; tubes électroniques comprenant les tubes d'ondes courantes ; dispositifs à ondes micrométriques comprenant des guides d'ondes et des antennes compteurs comprenant des compteurs par analogie, compteurs à chiffres et des systèmes de reproduction de données ; appareils d'essais électroniques ; circuits imprimés ; éléments électroniques miniatures ; éléments électromécaniques ; systèmes et appareils de communication (à l'exception de ceux destinés à être utilisés dans les domaines de la médecine et de l'armement) ; amplificateurs et oscillateurs à ondes micrométriques comprenant des éléments à l'état solide et des éléments gazeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.