Marque expirée - Marque en non vigueur

JUBILEE
HUGEL ET FILS SA Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1522356
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2019

Présentation de la marque JUBILEE

Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) HUGEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUBILEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUGEL ET FILS domicilié(e) 3, rue de la 1ère Armée,68340 RIQUEWIHR (dossier no 2388986) - 68340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 722 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2388986) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUBILEE est expirée depuis le 4 avril 2019.

HUGEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA PEPINIERE , JUBILE , LES VIGNARDS , HVH HUGEL , LES TROIX COLLINES HUGEL MONOPOLE , HVH LES TROIS COLLINES , LES VIGNARDS , CUVEE LES AMOURS


HUGEL ET FILS SA Société anonyme à Conseil d'Administration - 3, rue de la 1ère Armée,68340 RIQUEWIHR (dossier no 2388986) - 68340 - France - SIREN 915722144


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2388986) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388986 - Publication au BOPI 2008-11-04

Renouvellement sans limitation n°2132494 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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