Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUELINE BERT
Numéro de dépôt :
1377738
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
15/01/1996
Présentation de la marque JACQUELINE BERT
Déposée le 15 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUG NICE AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « JACQUELINE BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUELINE BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUELINE BERT est expirée depuis le 15 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14