Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InCoPol
HUG Christian agissant au nom et pour le compte de la société InCoPol en formation

Numéro de dépôt :
3250755
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/10/2013
InCoPol de HUG Christian

Présentation de la marque InCoPol

Déposée le 13 octobre 2003 par HUG Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « InCoPol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est HUG Christian agissant au nom et pour le compte de la société InCoPol en formation domicilié(e) 20, rue Saint Paul,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUG Christian domicilié(e) 20, rue Saint Paul,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.

La marque InCoPol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InCoPol est expirée depuis le 13 octobre 2013.


HUG Christian agissant au nom et pour le compte de la société InCoPol en formation - 20, rue Saint Paul,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France


Monsieur HUG Christian - 20, rue Saint Paul,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Produits en matières plastiques pour l'emballage souple. Feuilles et films en matières plastiques à usage agricole et domestique. Dispositifs de chauffage électriques. Recherche et développement de nouveaux produits en matériaux polymères pour des tiers. Evaluations, estimations et recherches techniques dans les domaines des matériaux polymères.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.