Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION BELLES VIGNES
HUET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3147290
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2022
COLLECTION BELLES VIGNES de HUET

Présentation de la marque COLLECTION BELLES VIGNES

Déposée le 13 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COLLECTION BELLES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUET domicilié(e) 29, rue Jules Guesde - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 676 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque COLLECTION BELLES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION BELLES VIGNES est expirée depuis le 13 février 2022.

HUET a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE SAINT-ESTEPHE , H , BOIS DU RICHE , CHEVALIER DE SAINT-JULIEN , DEMEURE DES BROUSSES , FLEUR DE SAINT-ESTÈPHE


HUET, Société anonyme - 29, rue Jules Guesde - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 387676794


Les Grands Chais de France, Direction juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491206 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615466 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 1 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662048 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662047 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

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