Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEM Analyses Etudes Mesures
M. HUET Lionel

Numéro de dépôt :
3899234
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
AEM Analyses Etudes Mesures de HUET Lionel

Présentation de la marque AEM Analyses Etudes Mesures

Déposée le 21 février 2012 par monsieur HUET Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEM Analyses Etudes Mesures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur HUET Lionel domicilié(e) 116 Rte de l'Isle sur Sorgue - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUET Lionel domicilié(e) 116 Rte de l'Isle sur Sorgue - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France.

La marque AEM Analyses Etudes Mesures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEM Analyses Etudes Mesures est expirée depuis le 21 février 2022.


M. HUET Lionel - 116 Rte de l'Isle sur Sorgue - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France


M. HUET Lionel - 116 Rte de l'Isle sur Sorgue - 84510 - CAUMONT SUR DURANCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576196 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Location de machines de chantier ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.