Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETEDIS
Monsieur HUET Jean, Hubert, Albert

Numéro de dépôt :
94503453
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque SETEDIS

Déposée le 25 janvier 1994 par monsieur HUET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est monsieur HUET Jean domicilié(e) demeurant 2, rue Bordin - Résidence Val de Seine (78500) SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOUX, ANTOINE, PAPONNAUD, DEVINNE & associés Société d'avocats représentée par Maître Nelly ANTOINE cogérante - France.

La marque SETEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETEDIS est expirée depuis le 25 janvier 2004.

HUET Jean a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU DE L'ABBAYE


Monsieur HUET Jean, Hubert, Albert - demeurant 2, rue Bordin - Résidence Val de Seine (78500) SARTROUVILLE - France


RIOUX, ANTOINE, PAPONNAUD, DEVINNE & associés Société d'avocats représentée par Maître Nelly ANTOINE cogérante - France


Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331780 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

- Affermage de biens immobiliers - Agences de logement (Propriétés immobilières) - Agences immobilières - Estimation - Evaluation de biens immobiliers - Gérance de biens immobiliers - Constitution de capitaux - Courtage en biens immobiliers - Estimations financières (Assurances, banques, immobilier) - Estimations immobilières - Gérances d'immeubles - Location d'appartements - Recouvrement de loyers - Informations en matière de construction - Direction - Supervision de travaux de construction - Construction - Démolition de constructions - Montage d'échafaudages - Nettoyage d'édifices (Surface extérieure) - Installation et réparation d'entrepôts - Services d'étanchéité (Constructions) - Informations en matière de réparations - Services d'isolation (Construction) - Location de machnes de chantier - Maçonnerie - Pose de papiers peints - Travaux de peinture - Travaux de plâtrerie - Travaux de plomberie - Ponçage - Constructions d'usines - Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol - Travaux sur bois - Travaux sur céramique - Chaudronnerie - Chromage - Décapage - Traitement de l'eau - Placage par électrolyse (Revêtement) - Galvanisation- Ignifugeage - Ignifugation de tissus - Informations en matière de traitement de matériaux - Recyclage d'ordures et de déchets - Transformation - Traitement des déchets - Traitement de matériaux - Vulcanisation - Architecture - Arpentage - Services de dessinateurs d'arts graphiques - Authentification d'uvres d'art - Conseils en construction - Conseils en propriété intellectuelle - Etablissement de plans pour la construction - Location de constructions transportables - Consultation en matière de sécurité - Déblayage de combles - Décoration intérieure - Dessin industriel - Services de dessinateurs pour emballages - Destruction d'ordures - Essai de matériaux - Mesurage - Etalonnage - Etude de projets techniques - Expertises (Travaux d'ingénieurs) - Génie (Travaux d'ingénieurs) - Elaboration de logiciels (Conception) - Mise à jour de logiciels - Location de logiciels informatiques - Programmation pour ordinateurs - Reportages photographiques - Recherche et développement de nouveaux produits (Pour des tiers) - Recherches techniques - Esthétique industrielle - Stylisme

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.