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Marques déposées par HUET Jean
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CAVEAU DE L'ABBAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DE L'ABBAYE
HUET Jean

Numéro de dépôt :
1705562
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
25/06/2001

Présentation de la marque CAVEAU DE L'ABBAYE

Déposée le 25 juin 1991 par HUET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « CAVEAU DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUET Jean, domicilié(e) Baume les Messieurs, 39210 Voiteur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph RICHARD - France.

La marque CAVEAU DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DE L'ABBAYE est expirée depuis le 25 juin 2001.

HUET Jean a également déposé les autres marques suivantes : SETEDIS


HUET Jean - Baume les Messieurs, 39210 Voiteur - France


Monsieur Joseph RICHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)