Marque enregistrée - Marque en non vigueur

place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj
Huet Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3761087
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2020
place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj de Huet Jean-Marc

Présentation de la marque place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj

Déposée le 19 août 2010 par Huet Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Huet Jean-Marc domicilié(e) 14 rue des Tamarins - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huet Jean-Marc domicilié(e) 14 rue des Tamarins - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France.

La marque place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque place med Canet-plage – plasmed kan&plaj – place med – plasmed – Kan&plaj – K-né plaj – Kané plaj est expirée depuis le 19 août 2020.

Huet Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : PO66 , CANET – PLAGE LAT. 42 N 69' 30" LONG.003 E 03' 55" , I PO , I 66


Huet Jean-Marc - 14 rue des Tamarins - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France


Huet Jean-Marc - 14 rue des Tamarins - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.