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Marques déposées par HUET Gérard
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DOMAINE DE MONTFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTFORT
HUET Gérard

Numéro de dépôt :
3808269
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
DOMAINE DE MONTFORT de HUET Gérard

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTFORT

Déposée le 21 février 2011 par HUET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est HUET Gérard domicilié(e) 4 ROUTE DE BROSSAY - 49700 - MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUET Gérard domicilié(e) 4 ROUTE DE BROSSAY - 49700 - MONTFORT - France.

La marque DOMAINE DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTFORT est expirée depuis le 21 février 2021.


HUET Gérard - 4 ROUTE DE BROSSAY - 49700 - MONTFORT - France


HUET Gérard - 4 ROUTE DE BROSSAY - 49700 - MONTFORT - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.