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Marques déposées par HUET GERARD
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DOMAINE DE MONTFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTFORT
HUET GERARD

Numéro de dépôt :
1651559
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTFORT

Déposée le 31 juillet 1990 par HUET GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUET GERARD, domicilié(e) 4 RTE de BROSSAY, 49700 MONTFORT (dossier no 2173990) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUET GERARD domicilié(e) (dossier no 2173990) - France.

La marque DOMAINE DE MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MONTFORT est expirée depuis le 31 juillet 2010.

HUET GERARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTFORT


HUET GERARD - 4 RTE de BROSSAY, 49700 MONTFORT (dossier no 2173990) - France


HUET GERARD - (dossier no 2173990) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173990 - Publication au BOPI 2000-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins d'A.O.C.à savoir: Saumur blanc, Saumur rouge, Cabernet de Saumur, Rosé de Loire. Tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE MONTFORT