Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Huet de Froberville Marc
/
avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E)
Huet de Froberville Marc

Numéro de dépôt :
3785374
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E) de Huet de Froberville Marc

Présentation de la marque avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E)

Déposée le 26 novembre 2010 par Huet de Froberville Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Huet de Froberville Marc domicilié(e) 0 Kerplous - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huet de Froberville Marc domicilié(e) 0 Kerplous - 56870 - BADEN - France.

La marque avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque avenir économies énergies (AEE – A2E) // avenir-économies-énergies (AEE – A2E) est expirée depuis le 26 novembre 2020.


Huet de Froberville Marc - 0 Kerplous - 56870 - BADEN - France


Huet de Froberville Marc - 0 Kerplous - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555927 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Recrutement, formation dans le domaine des économies d'énergies.

Conseil, bureau d'étude en économies d'énergies. Création de sites Internet ; recrutement, formation dans le domaine des économies d'énergies. Recherche, développement solutions permettant des économies d'énergies. ; assistance (conseil) dans le domaine des économies d'énergies.