Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Huet Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELHANN.H EH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Huet Claude domicilié(e) 5 La bosse de la vallée, LE COUDRAY - 44630 - PLESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Huet Claude domicilié(e) 5 La bosse de la vallée, LE COUDRAY - 44630 - PLESSE - France.
La marque ELHANN.H EH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELHANN.H EH est expirée depuis le 18 avril 2022.
M. Huet Claude - 5 La bosse de la vallée, LE COUDRAY - 44630 - PLESSE - France
M. Huet Claude - 5 La bosse de la vallée, LE COUDRAY - 44630 - PLESSE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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