Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VTT CENTER
Numéro de dépôt :
1647063
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque VTT CENTER
Déposée le 28 février 1991 par HUEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VTT CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VTT CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT CENTER est expirée depuis le 28 février 2001.
HUEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31