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Marques déposées par madame HUE Joëlle
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ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle
Madame HUE Joëlle
agissant au nom et pour le compte de l'association en cours de formation ADERI-Association pour le développement de l'Epargne retraite individuelle

Numéro de dépôt :
3284380
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014
ADERI Association pour le Développement de l\'Epargne Retraite Individuelle de HUE Joëlle

Présentation de la marque ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle

Déposée le 6 avril 2004 par madame HUE Joëlle et agissant au nom et pour le compte de l'association en cours de formation ADERI-Association pour le développement de l'Epargne retraite individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont madame HUE Joëlle - France et agissant au nom et pour le compte de l'association en cours de formation ADERI-Association pour le développement de l'Epargne retraite individuelle domicilié(e) 35, Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADERI Association pour le Développement de l'Epargne Retraite Individuelle est expirée depuis le 6 avril 2014.


Madame HUE Joëlle - France

agissant au nom et pour le compte de l'association en cours de formation ADERI-Association pour le développement de l'Epargne retraite individuelle - 35, Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°400183 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, assurance-vie, plan d'épargne retraite, plan d'épargne par capitalisation.