Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur HUE Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Saponification douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur HUE Antoine domicilié(e) Route de Rabou D503, La Haute Corréo - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUE Antoine domicilié(e) Route de Rabou D503, La Haute Corréo - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France.
La marque Saponification douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saponification douce est expirée depuis le 5 décembre 2021.
HUE Antoine a également déposé les autres marques suivantes : Cigalia , ALPIFLORA
M. HUE Antoine - Route de Rabou D503, La Haute Corréo - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France
M. HUE Antoine - Route de Rabou D503, La Haute Corréo - 05400 - LA ROCHE DES ARNAUDS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685434 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Préparations pour polir et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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