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Marques déposées par monsieur HUE ANTOINE
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Domaine de Maussac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Maussac
Monsieur HUE ANTOINE

Numéro de dépôt :
4640101
Date de dépôt :
18/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2030
Domaine de Maussac de HUE ANTOINE

Présentation de la marque Domaine de Maussac

Déposée par voie électronique le 18 avril 2020 par monsieur HUE ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Maussac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur HUE ANTOINE domicilié(e) 74 rue Condorcet - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUE ANTOINE domicilié(e) 74 rue Condorcet - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Domaine de Maussac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Maussac arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.


Monsieur HUE ANTOINE - 74 rue Condorcet - 93100 - MONTREUIL - France


Monsieur HUE ANTOINE - 74 rue Condorcet - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire.