Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) HUCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DO-NUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUCK domicilié(e) 12,B-8680 KOEKELARE,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV Arenbergstraat domicilié(e) 13,B-2000 ANVERS,Belgique - France.
La marque DO-NUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO-NUT est expirée depuis le 15 janvier 2012.
HUCK a également déposé les autres marques suivantes : PROTELEC
HUCK, société anonyme Atlasstraat - 12,B-8680 KOEKELARE,Belgique - Belgique
BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV Arenbergstraat - 13,B-2000 ANVERS,Belgique - France
Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380033 - Publication au BOPI 2003-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, capuchons en caoutchouc, couvercles en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets, d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, y compris, éléments de construction préfabriqués ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, paix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; capuchons et profilés de couverture de matériaux synthétiques ; jalousies, persiennes, volets et volets mobiles, tous non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons non métalliques, capuchons non métalliques, couvercles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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