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Marques déposées par monsieur Huchtker Frambert
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vente-assuree
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vente-assuree
M. Huchtker Frambert

Numéro de dépôt :
4039605
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
vente-assuree de Huchtker Frambert

Présentation de la marque vente-assuree

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur Huchtker Frambert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vente-assuree » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Huchtker Frambert domicilié(e) 4 rue Christine de Pisan - 78540 - VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Huchtker Frambert domicilié(e) 4 rue Christine de Pisan - 78540 - VERNOUILLET - France.

La marque vente-assuree a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vente-assuree est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. Huchtker Frambert - 4 rue Christine de Pisan - 78540 - VERNOUILLET - France


M. Huchtker Frambert - 4 rue Christine de Pisan - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

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