Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGMA DRONE
M. Huchet Philippe, Agissant pour le compte de la société Sigma Drone en cours de formation

Numéro de dépôt :
4243539
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
SIGMA DRONE de Huchet Philippe

Présentation de la marque SIGMA DRONE

Déposée le 26 janvier 2016 par monsieur Huchet Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIGMA DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Huchet Philippe domicilié(e) 29 Rue de la Russelée - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Huchet Philippe domicilié(e) 29 rue de la Russelée - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque SIGMA DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA DRONE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.


M. Huchet Philippe, Agissant pour le compte de la société Sigma Drone en cours de formation - 29 Rue de la Russelée - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


M. Huchet Philippe - 29 rue de la Russelée - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°669991 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.